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S2.3 - Code RCC-M : évolutions récentes

Oct 6, 2021 | 12:00 PM - 12:30 PM

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Description

L’article présente l’approche suivie par l’AFCEN pour l’évolution du code RCC-M, tant d’un point de vue technique qu’organisationnel. On insiste sur les évolutions introduites dans l’édition 2018 du code, qui marque l’aboutissement du programme a trois ans conçu et développé en association avec l’ASN française pour répondre aux difficultés rencontrées dans l’application de l’arrêté ESPN en France. Ce programme a permis d’établir comment l’application de l’édition 2018 du code RCC-M constitue une base solide pour assurer le respect des exigences réglementaires de la directive européenne et de l’arrêté ESPN applicable aux équipements sous pression nucléaires en France. Dans une deuxième partie, on présente les objectifs que s’est fixé l’AFCEN pour l’évolution du code RCC-M, dans le cadre d’un programme de travail qui porte sur les années 2019 à 2022. On montre comment sont pris en compte le retour d’expérience de l’application de l’arrêté ESPN, le retour d’expérience industriel et les besoins des projets.

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